Ce site est accessible sous les noms : *** www.phr.fr *** Site internet de la société SANEP
SANEP - SOCIETE ANONYME D'EDITION ET DE PUBLICITE
13, rue Jean Mermoz
BP 40 - 68127 SAINTE CROIX EN PLAINE
Tél. 03 89 20 98 50
Fax 03 89 20 98 51
Capital de 144 150 €
Actionnaires : Fédération Départementale des Syndicats d’Exploitants Agricoles du Haut-Rhin, Chambre d’Agriculture Alsace, Sodiaal Union
RCS 915 720 197 000 28 - APE 5814Z
N° INTRACOMMUNAUTAIRE FR 32 915 720 197
SIREN 915 720 197
Stéphane JANUS
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site par mail
L’utilisateur de ce site est notamment informé que les informations qu’il communique sur les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées au Paysan du Haut-Rhin, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
L’utilisateur de ce site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations personnelles qu’il aura communiquées au Paysan du Haut-Rhin. Pour toute demande, envoyez-nous un mail
Le Paysan du Haut-Rhin s’engage à respecter la confidentialité de tous les utilisateurs de son site. Cependant, afin de répondre à vos demandes et uniquement pour des fins spécifiques présentées dans ce site, il peut s’avérer nécessaire de révéler vos données personnelles aux sociétés partenaires du Paysan du Haut-Rhin.
A l’exclusion de ces buts particuliers, le Paysan du Haut-Rhin s’engage à ne jamais communiquer, éditer, distribuer, diffuser, vendre ou publier des informations personnelles sans le consentement explicite de l’utilisateur.
La totalité des éléments des sites www.phr.fr, notamment les noms de domaines, marques, logos, enseignes, présentations, illustrations, photographies, textes, graphiques, fichiers, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive du Paysan du Haut-Rhin.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans les sites www.phr.fr sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.
En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright PHR – Paysan du Haut-Rhin tous droits réservés ».
Le Paysan du Haut-Rhin met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées. Cependant, le Paysan du Haut-Rhin ne donne aucune garantie, explicite ou implicite et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
Le Paysan du Haut-Rhin se réserve le droit de modifier à tout moment ces informations notamment en actualisant son site.
Le Paysan du Haut-Rhin ne pourra être tenu pour responsable pour quel que dommage que ce soit, tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site, de la disponibilité ou de l’interruption de ce site ou de l’utilisation de ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public, abusives, profanes, menaçantes, blessantes ou diffamatoires.
Toute utilisation à d’autres fins que celles explicitement prévues sur ce site sera poursuivie devant les tribunaux compétents. Nous vous demandons de nous faire part immédiatement de tout usage abusif que vous suspecteriez ou dont vous auriez connaissance (Envoyez-nous un mail).
Ce site relève en totalité du droit français et le tribunal de Mulhouse sera seul compétent en cas de conflit entre le Paysan du Haut-Rhin et les utilisateurs ou visiteurs du site, quelle que soit l’origine, la cause ou la nature du différend.
Les données contenues sur ce site ont pour unique but de guider et d’informer. Elles ne constituent en aucun cas une offre de vente.
Le Paysan du Haut-Rhin se réserve le droit de modifier, ajouter ou supprimer tout ou partie du contenu de ce site lorsqu’elle le jugera nécessaire et sans préavis aux utilisateurs.
La création de liens hypertexte vers le site www.phr.fr est soumise à l’accord préalable et écrit du Paysan du Haut-Rhin (contactez-nous par mail).
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite auprès de l’éditeur.
Le Paysan du Haut-Rhin ne peut pas contrôler en permanence le contenu d’autres sites liés à ce site où y faisant référence. En conséquence, le Paysan du Haut-Rhin ne donne aucune garantie quant au contenu de ces sites et décline toute responsabilité d’un tel contenu.
